Avertissement

ville d'Otterburn Park s’engage à maintenir ce site web à jour en temps et en heure. Si toutefois vous rencontriez un problème ou des données obsolète, nous vous serions reconnaissants de nous le faire savoir. Veuillez indiquer où sur le site web vous lisez les informations incorrectes. Nous examinerons cela dès que possible. Veuillez envoyer votre réponse par e-mail à: info@ex.comopark.ca.

Nous ne sommes pas responsables des pertes résultant d’inexactitudes ou de lacunes, ni des pertes résultant de problèmes causés par ou inhérents à la diffusion d’informations par Internet, tels que des perturbations ou des interruptions. Lors de l’utilisation de formulaires Web, nous nous efforçons de limiter le nombre de champs obligatoires au minimum. Pour toute perte subie à la suite de l’utilisation de données, de conseils ou d’idées fournis par ou au nom de ville d'Otterburn Park via ce site web, ville d'Otterburn Park n’assume aucune responsabilité.

Les réponses et les demandes de renseignements personnelles soumises par e-mail ou à l’aide d’un formulaire web seront traitées de la même manière que les lettres. Cela signifie que vous pouvez attendre une réponse de notre part dans un délai d’un mois au plus tard. En cas de demandes complexes, nous vous informerons dans un délai d’un mois si nous avons besoin d’un délai maximum de 3 mois.

Toutes les données personnelles que vous nous fournissez dans le cadre de votre réponse ou de votre demande d’informations ne seront utilisées que conformément à notre déclaration de confidentialité.

ville d'Otterburn Park doit faire tous les efforts possibles pour protéger ses systèmes contre toute forme d’utilisation illicite. ville d'Otterburn Park doit mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées à cette fin, en tenant compte, entre autres, de l’état de l’art. Toutefois, il ne saurait être tenu pour responsable de quelque préjudice que ce soit, direct et/ou indirect, subi par un utilisateur du site web, résultant de l’utilisation illégale de ses systèmes par une tierce partie.

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site web sont la propriété de ville d'Otterburn Park.

La copie, la diffusion et toute autre utilisation de ces documents sont interdites sans l’autorisation écrite de ville d'Otterburn Park , sauf si et dans la mesure où le stipule une réglementation impérative (telle que le droit de citer), sauf indication contraire du contenu.

Si vous avez des questions ou des problèmes d’accessibilité du site, n’hésitez pas à nous contacter.