Séances du conseil municipal
Les séances ordinaires du conseil ont lieu à 19 h 30, au Centre culturel et communautaire de la Pointe-Valaine, 85, rue d’Oxford. Nous vous invitons à consulter le calendrier des événements afin de connaître toutes les dates des séances.
Calendrier_Séance du conseil 2026
Règlement de regie-interne-séances-conseil numéro 475
Vous avez des questions à poser au conseil ? Rien de plus simple, inscrivez votre nom au registre disponible à l’entrée et vous serez invités à vous adresser au conseil durant une des deux périodes de questions.
Sinon, il est possible d’adresser vos questions au conseil par courriel jusqu’à 12h, la journée de la séance ordinaire au [email protected]. Merci d’indiquer dans l’objet de votre courriel qu’il s’agit d’une question destinée à la séance.
PRÉCISION: Lors d’une séance extraordinaire (autre que d’adoption du budget municipal annuel et du programme triennal des immobilisations) seule une question présentée par son auteur dans la salle du conseil est autorisée.
Procès-verbaux
Procès-verbal_Séance ordinaire du 20 juillet 2026
Procès-verbal_Séance ordinaire du 15 juin 2026
Procès-verbal_Séance ordinaire du 25 mai 2026
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 11 mai 2026
Procès-verbal_Séance ordinaire du 20 avril 2026
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 mars 2026
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 février 2026
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 17 décembre 2025 (budget)
Procès-verbal_Séance ordinaire du 15 décembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 1er décembre 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 17 novembre 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 1er octobre 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 29 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 22 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 3 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 août 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 août 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 21 juillet 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 juin 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 12 mai 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 14 avril 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 17 mars 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 décembre 2024_Acquisition Bosquets
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 décembre 2024_Adoption du budget 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 décembre 2024
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 25 novembre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 novembre 2024
Procès-verbal_Séance du 21 octobre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 septembre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 19 août 2024
Procès-verbal_Séance du 15 juilet 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 17 juin 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 27 mai 2024
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 13 mai 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 15 avril 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 mars 2024
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023
Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
Procès-verbal de la séance du 21 août 2023
Procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
Procès-verbal de la séance du 19 juin 2023
Procès-verbal de la séance du 15 mai 2023
Procès-verbal de la séance du 17 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 juin 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 avril 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mars 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 janvier 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 août 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juillet 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mai 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mars 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 février 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 janvier 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 février 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 avril 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire 15 juillet 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 février 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mars 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 septembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2018
- Procès verbal de séance extraordinaire du 18 décembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 30 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 août 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 août 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2017
Séances plénières à huis clos et séances plénières publiques
Les séances plénières sont normalement tenues les lundis à 18h30, une fois par mois, selon un calendrier établi. La décision de traiter un dossier en public ou à huis clos est prise par le maire, en considérant les demandes d’ajouts en référence à l’article 4 du Règlement numéro 481 portant sur la régie interne des séances plénières du conseil municipal de la Ville d’Otterburn Park.
Les séances plénières publiques sont convoquées par le maire soixante-douze (72) heures à l’avance.
L’ordre du jour des séances plénières publiques est déposé sur le site web de la Ville soixante-douze (72) heures avant la tenue de ladite séance plénière.
Nous vous invitons à consulter le calendrier des séances plénières publiques ainsi que le Règlement précité.
