Séances du conseil municipal
Les séances ordinaires du conseil ont lieu à 19 h 30, au Centre culturel et communautaire de la Pointe-Valaine, 85, rue d’Oxford. Nous vous invitons à consulter le calendrier des événements afin de connaître toutes les dates des séances.
Calendrier des séances ordinaires 2025
Calendrier_Séance du conseil 2026
Règlement de regie-interne-séances-conseil numéro 475
Vous avez des questions à poser au conseil ? Rien de plus simple, inscrivez votre nom au registre disponible à l’entrée et vous serez invités à vous adresser au conseil durant une des deux périodes de questions.
Sinon, il est possible d’adresser vos questions au conseil par courriel jusqu’à 12h, la journée de la séance au [email protected]. Merci d’indiquer dans l’objet de votre courriel qu’il s’agit d’une question destinée à la séance.
Procès-verbaux
Procès-verbal_Séance ordinaire du 29 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 22 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 3 septembre 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 août 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 août 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 21 juillet 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 juin 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 12 mai 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 14 avril 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 17 mars 2025
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 décembre 2024_Acquisition Bosquets
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 18 décembre 2024_Adoption du budget 2025
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 décembre 2024
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 25 novembre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 novembre 2024
Procès-verbal_Séance du 21 octobre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 16 septembre 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 19 août 2024
Procès-verbal_Séance du 15 juilet 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 17 juin 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 27 mai 2024
Procès-verbal_Séance extraordinaire du 13 mai 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 15 avril 2024
Procès-verbal_Séance ordinaire du 18 mars 2024
Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023
Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
Procès-verbal de la séance du 21 août 2023
Procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023
Procès-verbal de la séance du 19 juin 2023
Procès-verbal de la séance du 15 mai 2023
Procès-verbal de la séance du 17 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 juin 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 avril 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mars 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 janvier 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 août 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juillet 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mai 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mars 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 février 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 janvier 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 février 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 avril 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire 15 juillet 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 février 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mars 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 septembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2018
- Procès verbal de séance extraordinaire du 18 décembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 30 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 août 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 août 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2017
Séances plénières à huis clos et séances plénières publiques
Les séances plénières sont normalement tenues les lundis à 18h30, une fois par mois, selon un calendrier établi. La décision de traiter un dossier en public ou à huis clos est prise par le maire, en considérant les demandes d’ajouts en référence à l’article 4 du Règlement numéro 481 portant sur la régie interne des séances plénières du conseil municipal de la Ville d’Otterburn Park.
Les séances plénières publiques sont convoquées par le maire soixante-douze (72) heures à l’avance.
L’ordre du jour des séances plénières publiques est déposé sur le site web de la Ville soixante-douze (72) heures avant la tenue de ladite séance plénière.
Nous vous invitons à consulter le calendrier des séances plénières publiques ainsi que le Règlement précité.
